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Conseil communal du 5 février 2021

Rapport succinct

de la réunion du conseil communal du 5 février 2021

Grand auditoire Centre culturel « opderschmelz », 1A, rue du Centenaire, Dudelange

 

Présents :    Messieurs Dan Biancalana, bourgmestre ; Loris Spina (à l'exception du point numéro 6.16 de l'ordre du jour), René Manderscheid ; Mesdames Josiane Di Bartolomeo-Ries et Claudia Dall'Agnol, échevins.

                      Mesdames Semiray Ahmedova (à l'exception des points numéros 6.2, 6.3 et 9.2 de l'ordre du jour), Martine Bodry-Kohn ; Messieurs Bob Claude, Alain Clement, Jean-Paul Friedrich, Jean-Paul Gangler, Vic Haas ; Mesdames Monique Heinen (à l'exception du point numéro 6.1 de l'ordre du jour) , Michèle Kayser-Wengler (à l'exception des points numéros 6.2 et 6.3 de l'ordre du jour) ; Monsieur Claude Martini ; Madame Emilia Oliveira ; Messieurs Jos Thill (à l'exception des points numéros 6.6 à 6.10, 8 et 9.1 de l'ordre du jour)et Romain Zuang, conseillers.

                      Patrick Bausch, secrétaire communal.

Visioconférence :

                      Madame Sylvie Andrich-Duval, conseillère communale, assiste à la réunion par visioconférence.

Absents :     néant

Début de la séance publique à 08.00 heures.

Monsieur le bourgmestre ouvre la séance en souhaitant la bienvenue à tous les membres.

En début de séance, Monsieur le bourgmestre procède à l'assermentation de Madame Semiray Ahmedova comme nouvelle conseillère communale de la fraction politique « Déi Gréng ». Madame Ahmedova prend la relève de Madame Romaine Goergen qui a démissionné du conseil communal en décembre 2020.

Après l'assermentation, Madame Ahmedova tient son discours inaugural.

Suit la liquidation de l'ordre du jour.

Point numéro 1 de l'ordre du jour – Correspondance

Les informations suivantes sont portées à la connaissance des conseillers communaux et du public par Monsieur le bourgmestre :

  • par sa décision du 18 décembre 2020, le conseil communal de la commune de Bettembourg a résilié la convention pour l'accès au cimetière en forêt « Bëschkiirfech Gehaansbierg » avec effet au 1er janvier 2022 en raison du fait que la commune de Bettembourg est en train d'aménager son propre cimetière en forêt ;
  • le comité du Pro-Sud a transmis à ses communes membres sa résolution du 26 janvier 2021 par laquelle le comité invite Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure à garantir au plus vite la remise en route de la fourrière nationale pour véhicules automoteurs ;
  • le collège des bourgmestre et échevins a décidé de supporter le secteur HORESCA de Dudelange, lourdement touché par les mesures sanitaires imposées par le Gouvernement et le législateur pour combattre la propagation du virus Covid-19. Ainsi, il a été décidé
  • d'exonérer les établissements HORESCA, locataires de locaux appartenant à la Ville, du paiement des loyers pour les mois de décembre 2020, de janvier et février 2021, ceci à l'instar de la mesure prise lors du 1er confinement en 2020 ;
  • de ne pas percevoir, pour l'année 2021, de taxes pour l'exploitation de terrasses pour tous le cafés et restaurants concernés ;
  • de dispenser les établissements HORESCA du paiement des parties fixes des taxes communales de l'approvisionnement en eau, de l'assainissement et de l'enlèvement des ordures pour les mois de décembre 2020, de janvier et février 2021.
    Ces mesures représentent l'équivalent d'un apport approximatif de 45'000,- € au secteur.
  • par une assemblée générale extraordinaire, provoquée par initiative du collège des bourgmestre et échevins de la Ville de Dudelange, les membres de l'association « Minettsdapp : Kultur am Süden » ont décidé de dissoudre l'association. Elle avait été fondée en 1988 et regroupait les commissions culturelles des communes de Bascharage, Bettembourg, Differdange, Dippach, Dudelange, Esch-sur-Alzette, Kayl, Mondercange, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rumelange, Sanem, Schifflange et Steinfort.

    Le but de l'association, dont le siège social est à Dudelange, était de dynamiser la vie culturelle dans le sud du pays et de coordonner les activités culturelles entre les différentes communes membres du bassin minier. Les activités de promotion et de dynamisation de la vie culturelle ainsi que les travaux de coordination à travers les activités de l'a.s.b.l. ont perduré quelque 20 années, mais depuis un certain temps l'association n'est plus active, alors que d'autres acteurs communaux et régionaux, regroupés dans de nouvelles structures, ont largement repris la relève.

    L'association est, de fait, devenue obsolète. L'assemblée générale a procédé à la dissolution de l'association et décidé d'affecter son actif restant, soit une somme de quelque 73'000,- € à l'a.s.b.l. « Centre de Documentation sur les Migrations Humaines » de Dudelange.

    Monsieur Loris Spina, 1er échevin poursuit en annonçant que la Ville a rétrocédé les taxes initialement perçues pour l'organisation de tombolas aux clubs et associations alors que ces tombolas n'ont pas pu être organisées. Les taxes rétrocédées représentent 2'300,- €.

    Finalement, Monsieur René Manderscheid, 2e échevin, informe le conseil communal que le « Klima-Bündnis » a récemment pris une résolution pour la protection de la forêt amazonienne et de ses peuples autochtones « EU-MERCOSUR : contre un accord de libre-échange obsolète ». Ladite résolution sera portée à l'ordre du jour de la prochaine réunion du conseil communal.

    Point numéro 2 de l'ordre du jour – Tableau de préséance

    Le conseil communal arrête à l'unanimité le tableau de préséance du conseil communal, comme suite à l'entrée en fonctions de Madame Semiray Ahmedova comme conseillère communale. Le tableau de préséance détermine l'ordre dans lequel les conseillers remplacent, le cas échéant, les bourgmestre et échevins. Il est dressé conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi communale et se présente comme suit pour la Ville de Dudelange :

    Madame Michèle Kayser-Wengler, Monsieur Bob Claude, Monsieur Jean-Paul Gangler, Monsieur Jean-Paul Friedrich, Monsieur Vic Haas, Madame Emilia Oliveira, Madame Martine Bodry-Kohn, Monsieur Romain Zuang, Madame Sylvie Andrich-Duval, Monsieur Claude Martini, Madame Monique Heinen, Monsieur Jos Thill, Monsieur Alain Clement et Madame Semiray Ahmedova.

    Point numéro 3 de l'ordre du jour – Aménagement communal

    Le conseil communal décide à l'unanimité d'exercer son droit de préemption, prévu par la loi « pacte logement » pour l'acquisition des terrains ci-dessous pour un prix d'acquisition global de 80'000,- € :
  • une parcelle de terrain à Boudersberg, lieu-dit « rue Angeldall », place, d'une contenance de 9 ares 72 centiares, en vue de la réalisation de logements visés par les dispositions relatives aux aides à la construction d'ensemble, et
  • une parcelle de terrain à Boudersberg, lieu-dit « Angelthal », sentier, d'une contenance de 2 ares 40 centiares, en vue de la réalisation de travaux de voirie et d'équipements publics.

    Point numéro 4 de l'ordre du jour –Plan d'action contre le bruit

    L'avant-projet de plan d'action de lutte contre le bruit dans l'environnement a été approuvé par le Conseil de Gouvernement en date du 25 septembre 2020 et les communes du Grand-Duché ont été invitées par Madame la Ministre de l'Intérieur d'instruire ce plan d'action, notamment en procédant à une enquête publique et à soumettre le dossier pour avis au conseils communaux.

    A l'issue de la procédure, trois prises de position ont été adressées au collège des bourgmestre et échevins.

    Le collège échevinal, dans sa proposition d'avis, tient compte des remarques présentées, dans la mesure ou celles-ci sont en relation avec le plan.

    Après délibération, le conseil communal décide avec 18 voix contre une d'émettre de façon générale, un avis favorable au sujet du projet de plan d'action contre le bruit de grands axes routiers de plus de trois millions de passages de véhicules par an.

    Le conseil communal profite de la décision pour formuler certaines demandes à l'attention du Gouvernement (extraits) :
  • au vu de l'évolution depuis 2017, actualiser les cartes de bruits et les personnes exposées par site ;
  • analyser les effets cumulatifs des différentes sources d'émission de bruits sur la charge sonore ;
  • analyser les points parallèles, voire interdépendants du plan national de la qualité de l'air et du plan de lutte contre le bruit ;
  • anticiper la mise en œuvre des mesures déterminées à long terme pour arriver au résultat escompté dans un délai plus rapproché ;
  • entamer des études au sujet du prolongement du mur anti-bruit longeant l'autoroute A13 à partir de la passerelle « route de Noertzange » jusqu'à hauteur de la sortie Kayl/Noertzange, analyser la possibilité de prolonger et d'augmenter la hauteur des écrans et étudier la possibilité d'équiper ces écrans par des installations photovoltaïques ;
  • étudier la possibilité de réduire la vitesse maximale autorisée sur l'A13 à hauteur des agglomérations et à limiter la vitesse à 30 km/h sur la N31 ;
  • anticiper les mesures envisagées au CR 184 afin d'agir dès à présent sur la prolifération du bruit ;
  • intervenir auprès de la Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois pour généraliser sa stratégie d'adaptation technique des roues du matériel roulant et des rails CFL aussi au matériel roulant fret ou cargo pour contribuer à réduire les bruits à l'émission sur les sites de la gare de triage des CFL à Dudelange respectivement à Bettembourg, des installations de CFL Multimodal et d'Eurohub ;
  • inclure les sites de la gare de triage des CFL à Dudelange respectivement à Bettembourg et des installations de CFL Multimodal à l'occasion de la prochaine révision du plan d'action contre le bruit.

    Point numéro 5 de l'ordre du jour – Circulation
  1. Avec 11 voix et 8 abstentions, le conseil communal arrête le règlement temporaire de la circulation à l'occasion de l'exécution des travaux en relation avec le chantier du « Shared Space » – phase 3 – rue du Commerce – route de Zoufftgen – place Kinnen. Le début des travaux est prévu pour le 1er mars 2021 ;
  2. l'avenant au règlement général de la circulation au sujet de la piste cyclable mixte au site « NeiSchmelz » est approuvé à l'unanimité ;
  3. la modification du règlement général de la circulation au sujet des pistes cyclables, autorisant les cyclistes désormais à emprunter les pistes cyclables en contre-sens dans les sens uniques des zones 30, est ratifiée avec les voix de tous les conseillers communaux.

    Point numéro 6 de l'ordre du jour – Finances communales

    La réunion se poursuit par un large point ayant trait aux finances communales. Toutes les décisions sont prises à l'unanimité. Aucun vote n'est requis pour la présentation du plan pluriannuel de financement.

1.       gratuité du Flexi-Bus sur le territoire de la Ville de Dudelange. Il s'agit d'un service de transport en minibus sur demande de tout citoyen âgé de 60 ans accomplis. Le rayon en est limité au territoire de la Ville et au magasin de bricolage Globus à Bettembourg. Le Flexi-Bus fonctionne de lundi à vendredi de 07.00 à 20.00 heures et samedi de 08.00 à 20.00 heures. Pas de service les dimanches. Le service est depuis le 1er janvier 2021 offert à titre gratuit aux habitants ;

2.       fixation des tarifs d'utilisation du réseau de distribution de gaz pour l'année 2021 ainsi que fixation de la redevance mensuelle fixe pour la location de compteur ;

3.       fixation du prix de vente du livre « La Bibliothèque publique régionale de Dudelange : le Centenaire 1921-2021 » e.a. à 20,- € pour les particuliers ;

4.       devis estimatif d'un montant de 1'158'000,- € relatif à l'acquisition d'un terrain pour les besoins de la maison relais « Ribeschpont » et le crédit supplémentaire afférent de 300'000,- permettant cette acquisition ;

5.       construction de logements sociaux dans la rue Nic Bodry : le devis estimatif pour un montant de 2'510'000,- € relatif à l'acquisition de terrains, le crédit supplémentaire afférent nécessaire pour l'acquisition des terrains et le devis estimatif d'un montant de 5'730'000,- € pour la construction de logements sociaux dans la rue Nic. Bodry ;

6.       devis de 20'000,- € relatif à l'installation de mobilier au 1er étage de l'école Baltzing ;

7.       devis de 180'000,- € relatif à l'installation de mobilier encastré dans les salles de classe de l'école Brill ;

8.       devis de 35'000,- € relatif au déménagement de la deuxième chaudière du bâtiment C et à l'adaptation du bâtiment B de l'école Strutzbierg ;

9.       devis de 25'000,- € relatif à la régulation et l'adaptation des bâtiments B et D de l'école Strutzbierg ;

10.    devis remanié de 645'000,- € relatif à la participation au divers chantiers Post dans le cadre de la mise sous terre du réseau de l'antenne collective et de la télécommunication et devis de 250'000,- € relatif à la participation aux chantiers Post – éclairage public ;

11.    acte de cession avec la société anonyme « Réalisations Immobilières Dudelange S.A. » par lequel la société cède gratuitement à la Ville, divers d'immeubles dans le cadre du projet « Am Duerf » ;

12.    acte de vente, aux termes duquel la Ville de Dudelange vend à la société à responsabilité limitée B4U S. à r.l., une parcelle de terrain d'une surface de 11 centiares (place), sise rue Lucien Wercollier ;

13.    acte d'échange aux termes duquel la Ville de Dudelange cède à la société Trident S. à r.l. une place au lieu-dit « rue de l'Abattoir » et la société Trident S.à r.l. cède à la Ville une place au lieu-dit « route de Luxembourg » ;

14.    convention passée avec l'Etat relative aux aides à la construction d'ensembles à la rue Milly Steinmetz-Ludwig. La Ville a décidé d'acquérir 5 logements locatifs et a sollicité l'Etat de supporter financièrement le projet. Ainsi, aux termes de la convention, l'Etat participe jusqu'à concurrence de 75 % du coût d'acquisition en vue de la réalisation des logements locatifs et jusqu'à concurrence de 75 % aux frais de réalisation des logements locatifs ;

15.    décomptes

  • mise en conformité des réseaux et du chauffage des maisons 102 et 106, rue de l'Hôpital
    ........ 56'007,34- €
  • aménagement d'un terrain de football et des alentours de l'école Gaffelt...................... 108'465,26- €
  • installation d'un écran d'affichage digital à Hôtel de Ville...................................................... 59'879,31- €
  • remplacement du praticable au gymnase Ribeschpont........................................................... 30'252,10- €
  • remplacement de la télésurveillance aux réservoirs d'eau potable.................................... 108'927,00- €
  • aménagement transitoire d'un terrain de paddle tennis........................................................ 79'965,15- €
  • installation d'une centrale de détection incendie aux logements sociaux Tattebierg – chambres meublées......................................................................................................... 13'432,02- €
  • acquisition de tables de billard..................................................................................................... 16'000,00- €
  • acquisition de containers pour l'Innovation Hub...................................................................... 12'147,91- €
  • remise en état de la passerelle au site NeiSchmelz.................................................................. 49'842,00- €
  • acquisition du logiciel City App..................................................................................................... 19'714,50- €
  • acquisition d'une souffleuse à neige pour le service des sports............................................ 22'500,00- €

16.    subsides extraordinaires :

  • 5'000,- € à la Société Avicole afin de soutenir son projet pédagogique d'acquérir une certaine partie de machines à couver pour instruire les enfants et écoliers des écoles préscolaires et fondamentales ainsi que des maisons relais de la Ville ;
  • 100,- € en tant que subside pour soutenir les activités en 2021 de l'a.s.b.l. « SCAP – Service de Consultation et d'Aide pour troubles de l'Attention, de la Perception et du développement Psychomoteur » ;
  • 60,- € à l'a.s.b.l. Mouvement Européen Luxembourg, en tant que cotisation pour l'année 2020 ;

17.    le plan pluriannuel de financement des exercices 2022 à 2024 est présenté aux membres du conseil communal et discuté séance tenante.

​​Point numéro 7 de l'ordre du jour – SNHBM

Unanimement, le conseil communal donne son accord à la Société Nationale des Habitations à Bon Marché pour procéder à une augmentation de son capital par l'incorporation de réserves pour porter son montant actuel de 66'000'000,- € à 93'000'000,- € ainsi qu'à une modification des statuts de la SNHBM, permettant d'élargir le type d'activités pouvant être exercées par celle-ci. Sont actionnaires de la SNHBM : l'Etat Luxembourgeois, le Fonds de Compensation, la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat, les Villes de Luxembourg, d'Esch-sur-Alzette, de Differdange et de Dudelange.

Point numéro 8 de l'ordre du jour – Office social

Le conseil communal ratifie unanimement les bilan et compte de profits et pertes de l'office social de l'exercice 2018 de l'Office sociale de Dudelange.

Point numéro 9 de l'ordre du jour – Personnel

Les décisions suivantes, relatives au personnel communal, sont prises à l'unanimité :

  1. la conversion d'un poste de fonctionnaire communal relevant du groupe de traitement B1 (chargé technique) en poste d'employé communal de la même carrière (nouveau service logement) ;
  2. la conversion de deux postes d'employés communaux de la carrière C1 (aides-éducateurs) en postes d'employés communaux de la carrière B1 (éducateurs diplômés)(service d'éducation et d'accueil) ;
  3. la création d'un poste dans la carrière de l'agent polyvalent (carrière A3) sous le statut du salarié (chômeur longue durée).

    Point numéro 10 de l'ordre du jour – Commissions communales

    Les changements suivants dans la composition des commissions communales sont acceptés :

    Madame Monique Heinen remplace Madame Romaine Goergen dans la commission scolaire et Messieurs David Marques Marinho et Sandro Farneti sont ajoutés au pool des remplaçants.

    Point numéro 11 de l'ordre du jour – Questions au collège des bourgmestre et échevins

    Une question a été soumise au collège des bourgmestre et échevins de la part de la fraction « Déi Gréng » au sujet de la zone nationale des technologies de la santé et des technologies de l'information et des communications.

    Il est répondu à la question séance tenante.

    La réunion se poursuit ensuite à huis clos

    Des décisions relatives au personnel communal sont avalisées par le conseil communal en séance à huis clos.

    Fin de la séance vers 13.20 heures.

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